SCI LES TEMPLIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 238 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES TEMPLIERS est une SCI immatriculée le 29 mars 1999 sous le numéro SIREN 422 329 367. Le siège social de l'entreprise se trouve LE VILLAGE Buisson, 84110 Buisson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. EMMANUELLE MAULBON D'ARBAUMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TEMPLIERS
- SIREN
- 422 329 367
- SIRET (siège)
- 422 329 367 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR12422329367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 329 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 237 584 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 mars 1999
- Siège social
- LE VILLAGE Buisson, 84110, BUISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TEMPLIERS
Propriété gestion administration et disposition de tous biens immobiliers
Finances de SCI LES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TEMPLIERS
INSEEMARIE-CHRISTINE DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 1999) · 27 ans
JACQUES DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 1999) · 27 ans
JEAN-FRANCOIS DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 1999) · 27 ans
ARNOULD DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 1999) · 27 ans
EMMANUELLE MALBON D' ARBAUMONT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 1999) · 27 ans
Établissements de SCI LES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 BUISSONSiègeActif
422 329 367 00011 · ouvert le 16 février 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES TEMPLIERS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES TEMPLIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TEMPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/03675
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2001 · N° 00-13.148
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 2000 · N° 98-14.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-45.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-43.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-14.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-41.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TEMPLIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 1999
Questions fréquentes sur SCI LES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS est 422 329 367. Le SIRET de son siège social est 422 329 367 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12422329367.
Qui dirige SCI LES TEMPLIERS ?
SCI LES TEMPLIERS est dirigée par EMMANUELLE MAULBON D'ARBAUMONT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TEMPLIERS ?
Le siège social de SCI LES TEMPLIERS est situé LE VILLAGE Buisson, 84110 Buisson.
SCI LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TEMPLIERS.
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