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SCI LES TEMPLIERS

Active
Siren450 966 908SCI38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXCréée le 21 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

SCI LES TEMPLIERS est une SCI immatriculée le 21 novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 966 908. Son siège social est situé Che des Templiers, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICE NOGIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TEMPLIERS

Dénomination
SCI LES TEMPLIERS
SIREN
450 966 908
SIRET (siège)
450 966 908 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26450966908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 966 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2003
Siège social
CHE DES TEMPLIERS, 38870, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TEMPLIERS

La propriété, l'administration et l'exploitation par location ou autrement d'un terrain et de constructions sis à Route de la Côte lieudit Le Lombard 38870 SAINT SIMEON DE BRESSIEUX.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TEMPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TEMPLIERS

PN

PATRICE NOGIER

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI LES TEMPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXSiègeActif

    450 966 908 00011 · ouvert le 13 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TEMPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TEMPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TEMPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TEMPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TEMPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI LES TEMPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS est 450 966 908. Le SIRET de son siège social est 450 966 908 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26450966908.

Qui dirige SCI LES TEMPLIERS ?

SCI LES TEMPLIERS est dirigée par PATRICE NOGIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TEMPLIERS ?

Le siège social de SCI LES TEMPLIERS est situé Che des Templiers, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux.

SCI LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TEMPLIERS.

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