Checkers

SCI LES TERRES

Active
Siren384 587 333SCI55150 DOMBRASCréée le 12 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions143 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 587 333, SCI LES TERRES est une SCI créée le 12 mars 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Mr Monti Sylvain, 55150 Dombras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par SYLVAIN MONTI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TERRES

Dénomination
SCI LES TERRES
SIREN
384 587 333
SIRET (siège)
384 587 333 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70384587333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 587 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 mars 1992
Siège social
CHEZ MR MONTI SYLVAIN, 55150, DOMBRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TERRES

Exploitation de terrains à usage de carrières, Acquisition, construction, administration et gestion d'immeubles.

Finances de SCI LES TERRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TERRES

SM

SYLVAIN MONTI

Gérant

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TERRES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 55150 DOMBRASSiègeFermé

    384 587 333 00012 · ouvert le 27 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TERRES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TERRES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TERRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TERRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TERRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

143 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TERRES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TERRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TERRES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    MONTI Sylvain nom d'usage : MONTI n'est plus gérant. MONTI Sylvain nom d'usage : MONTI devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI LES TERRES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TERRES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TERRES est 384 587 333. Le SIRET de son siège social est 384 587 333 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70384587333.

Qui dirige SCI LES TERRES ?

SCI LES TERRES est dirigée par SYLVAIN MONTI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TERRES ?

Le siège social de SCI LES TERRES est situé Chez Mr Monti Sylvain, 55150 Dombras.

SCI LES TERRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TERRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TERRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TERRES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Dombras

Toutes les entreprises à Dombras