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SCI LES TILLEULS

Active
Siren408 131 217SCI38320 BressonCréée le 15 juillet 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
49,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 131 217, SCI LES TILLEULS est une SCI créée le 15 juillet 1996. Elle est domiciliée 5 RUE du Pré Vert, 38320 Bresson. SCI LES TILLEULS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANNE COQUET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
408 131 217
SIRET (siège)
408 131 217 00023
N° TVA intracommunautaire
FR08408131217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 131 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
49 545,93 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juillet 1996
Siège social
5 RUE du Pré Vert, 38320, Bresson
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

Acquisition, édification, réparation par tous moyens de tout terrain, ténement immobilier, immeubles ou droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

AC

ANNE COQUET

Autre

Depuis la création (15 juillet 1996) · 30 ans

PG

PIERRE GRAVEND

Autre

Depuis la création (15 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38320 BressonSiègeActif

    408 131 217 00023 · ouvert le 21 juillet 2026 · NAF 6820B

  • 38320 EYBENSFermé

    408 131 217 00015 · ouvert le 20 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 avril 1997

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 408 131 217. Le SIRET de son siège social est 408 131 217 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08408131217.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par ANNE COQUET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 5 RUE du Pré Vert, 38320 Bresson.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.

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