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SCI LES TILLEULS

Active
Siren443 493 416Société civile38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHECréée le 20 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
53,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 493 416, SCI LES TILLEULS est une société civile créée le 20 septembre 2002. Elle est domiciliée 2 Mte du chemin-Neuf, 38080 Saint-Alban-de-Roche. SCI LES TILLEULS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL MAESTRE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
443 493 416
SIRET (siège)
443 493 416 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33443493416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 493 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
53 357 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 septembre 2002
Siège social
2 MTE DU CHEMIN-NEUF, 38080, SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou sous-location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

JM

JEAN-MICHEL MAESTRE

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHESiègeActif

    443 493 416 00012 · ouvert le 03 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 443 493 416. Le SIRET de son siège social est 443 493 416 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33443493416.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par JEAN-MICHEL MAESTRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 2 Mte du chemin-Neuf, 38080 Saint-Alban-de-Roche.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.