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SCI LES TILLEULS

Active
Siren501 817 704SCI83790 PIGNANSCréée le 07 janvier 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 817 704, SCI LES TILLEULS est une SCI créée le 7 janvier 2008. Elle est domiciliée 10 rue Fontaines des Laines villa les Tilleuls, 83790 Pignans. SCI LES TILLEULS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ROSE VERA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
501 817 704
SIRET (siège)
501 817 704 00023
N° TVA intracommunautaire
FR29501817704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 817 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 janvier 2008
Siège social
10 RUE FONTAINES DES LAINES VILLA LES TILLEULS, 83790, PIGNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

Acquisition d immeubles administration exploitation par bail location ou autrement desdits immeubles acquisition et la détention de titres de sociétés à prépondérance immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

RV

ROSE VERA

Gérant et associé indéfiniment responsable

BM

BERNARD MENGOTTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83790 PIGNANSSiègeActif

    501 817 704 00023 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 6820B

  • 83790 PIGNANSActif

    501 817 704 00015 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2008

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

    Gérant associé : MENGOTTI Bernard LouisGérant associé : VERA Rose Elise.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-07 · Début d'activité : 2007-12-15

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 501 817 704. Le SIRET de son siège social est 501 817 704 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29501817704.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par ROSE VERA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 10 rue Fontaines des Laines villa les Tilleuls, 83790 Pignans.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.