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SCI LES TIOCANS

Active
Siren434 545 463SCI74940 ANNECYCréée le 07 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI LES TIOCANS est une SCI immatriculée le 7 février 2001 sous le numéro SIREN 434 545 463. Elle est domiciliée 3 rue du Bulloz Zae les Glaisins, 74940 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI LES TIOCANS

Dénomination
SCI LES TIOCANS
SIREN
434 545 463
SIRET (siège)
434 545 463 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51434545463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 545 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 2001
Siège social
3 RUE DU BULLOZ ZAE LES GLAISINS, 74940, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI LES TIOCANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TIOCANS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI LES TIOCANS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74940 ANNECYSiègeFermé

    434 545 463 00011 · ouvert le 07 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TIOCANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TIOCANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TIOCANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TIOCANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TIOCANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TIOCANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TIOCANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TIOCANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    PRODON Henri André nom d'usage : PRODON n'est plus gérant. PRODON Henri André nom d'usage : PRODON devient liquidateur. GROSPIRON Alain Achille nom d'usage : GROSPIRON n'est plus gérant. GROSPIRON Alain Achille nom d'usage : GROSPIRON devient liquidateur.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LES TIOCANS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TIOCANS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TIOCANS est 434 545 463. Le SIRET de son siège social est 434 545 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51434545463.

Où se situe le siège social de SCI LES TIOCANS ?

Le siège social de SCI LES TIOCANS est situé 3 rue du Bulloz Zae les Glaisins, 74940 Annecy.

SCI LES TIOCANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TIOCANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TIOCANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TIOCANS.

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