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SCI LES TROENES

Active
Siren393 366 026SCI14210 BARON-SUR-ODONCréée le 24 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
130 k€
Effectif
Non publié

SCI LES TROENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 366 026. Elle est domiciliée Che du Pont Chaland, 14210 Baron-sur-Odon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE CHUBILLEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TROENES

Dénomination
SCI LES TROENES
SIREN
393 366 026
SIRET (siège)
393 366 026 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67393366026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 366 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 581,66 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 décembre 1993
Siège social
CHE DU PONT CHALAND, 14210, BARON-SUR-ODON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROENES

Acquisition, administration, exploitation de tout immeuble bâti et non bâti

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TROENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROENES

PC

PHILIPPE CHUBILLEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 décembre 1993) · 32 ans

DL

DOMINIQUE LETELLIER

Autre

Depuis la création (24 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI LES TROENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14210 BARON-SUR-ODONSiègeActif

    393 366 026 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TROENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TROENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROENES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TROENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI LES TROENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROENES est 393 366 026. Le SIRET de son siège social est 393 366 026 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67393366026.

Qui dirige SCI LES TROENES ?

SCI LES TROENES est dirigée par PHILIPPE CHUBILLEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROENES ?

Le siège social de SCI LES TROENES est situé Che du Pont Chaland, 14210 Baron-sur-Odon.

SCI LES TROENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROENES.

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