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SCI LES TROIS BUIS

Active
Siren498 921 741SCI13960 SAUSSET-LES-PINSCréée le 06 juillet 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
40,0 k€

SCI LES TROIS BUIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 921 741. Elle est domiciliée 27 av des Chenes le Grand Vallat, 13960 Sausset-les-Pins. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARTINE HEBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS BUIS

Dénomination
SCI LES TROIS BUIS
SIREN
498 921 741
SIRET (siège)
498 921 741 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42498921741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 921 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 juillet 2007
Siège social
27 AV DES CHENES LE GRAND VALLAT, 13960, SAUSSET-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS BUIS

- l'acquisition de tous immeubles ou biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, - la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location, la vente en totalité ou par parties et l'échange de tous terrains et immeubles en France et à1'Etranger, exclusivement dans le cas où la vente est nécessaire à l'obtention d'un permis de construire ou à la sauvegarde du patrimoine de la société qui n'a en aucun cas pour objet, la vente par elle-même de tout ou partie de ses immeubles, - l'aménagement de tous immeubles appartenant à la Société, - l'acquisition de tous biens meubles et objets mobiliers devant être incorporés aux meubles appartenant à la Société, - l'acquisition par voie d'apport ou autrement de tout ou partie des biens mobiliers et immobiliers, actifs ou passifs, dépendant de maisons ou sociétés ayant pour objet identique ou similaire à celui de la Société

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Finances de SCI LES TROIS BUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS BUIS

MH

MARTINE HEBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES TROIS BUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeActif

    498 921 741 00019 · ouvert le 06 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS BUIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 juillet 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS BUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS BUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS BUIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS BUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS BUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : BUISSON Martine

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS BUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS BUIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS BUIS est 498 921 741. Le SIRET de son siège social est 498 921 741 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42498921741.

Qui dirige SCI LES TROIS BUIS ?

SCI LES TROIS BUIS est dirigée par MARTINE HEBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS BUIS ?

Le siège social de SCI LES TROIS BUIS est situé 27 av des Chenes le Grand Vallat, 13960 Sausset-les-Pins.

SCI LES TROIS BUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS BUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS BUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS BUIS.