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SCI LES TROIS CHENES

Active
Siren450 269 337SCI85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 10 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES TROIS CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 269 337. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue Raoul Follereau, 85000 La Roche-sur-Yon. SCI LES TROIS CHENES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHANTAL PACQUEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS CHENES

Dénomination
SCI LES TROIS CHENES
SIREN
450 269 337
SIRET (siège)
450 269 337 00025
N° TVA intracommunautaire
FR88450269337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 269 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 octobre 2003
Siège social
45 RUE RAOUL FOLLEREAU, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS CHENES

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'amenagement, l'administration et la location de biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TROIS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS CHENES

CP

CHANTAL PACQUEREAU

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2003) · 23 ans

JP

JOEL PEIGNE

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES TROIS CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    450 269 337 00025 · ouvert le 22 septembre 2003 · NAF 6820B

  • 85500 LES HERBIERSFermé

    450 269 337 00017 · ouvert le 22 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS CHENES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES est 450 269 337. Le SIRET de son siège social est 450 269 337 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88450269337.

Qui dirige SCI LES TROIS CHENES ?

SCI LES TROIS CHENES est dirigée par CHANTAL PACQUEREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CHENES ?

Le siège social de SCI LES TROIS CHENES est situé 45 rue Raoul Follereau, 85000 La Roche-sur-Yon.

SCI LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CHENES.

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