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SCI LES TROIS CHENES

Active
Siren522 325 380SCI85260 L'HERBERGEMENTCréée le 20 mai 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES TROIS CHENES est une SCI immatriculée le 20 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 325 380. Elle est domiciliée La Riblauderie, 85260 L'Herbergement. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTIAN BROCHARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS CHENES

Dénomination
SCI LES TROIS CHENES
SIREN
522 325 380
SIRET (siège)
522 325 380 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31522325380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 325 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 mai 2010
Siège social
LA RIBLAUDERIE, 85260, L'HERBERGEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS CHENES

L'acquisition la gestion notamment par location de tous biens immobiliers et la mise à disposition gratuite des biens au profit des associés

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Finances de SCI LES TROIS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS CHENES

CB

CHRISTIAN BROCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2010) · 16 ans

RL

ROZENN LE DORIOL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LES TROIS CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85260 L'HERBERGEMENTSiègeActif

    522 325 380 00015 · ouvert le 05 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2010

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-20 · Début d'activité : 2010-05-05

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2010

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES est 522 325 380. Le SIRET de son siège social est 522 325 380 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31522325380.

Qui dirige SCI LES TROIS CHENES ?

SCI LES TROIS CHENES est dirigée par CHRISTIAN BROCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CHENES ?

Le siège social de SCI LES TROIS CHENES est situé La Riblauderie, 85260 L'Herbergement.

SCI LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CHENES.