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SCI LES TROIS L

Active
Siren500 808 217Société civile74430 LE BIOTCréée le 27 septembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 808 217, SCI LES TROIS L est une société civile créée le 27 septembre 2007. Elle est domiciliée L'Arbettaz l'Arbettaz, 74430 Le Biot. SCI LES TROIS L relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE VAN HAETSDAELE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS L

Dénomination
SCI LES TROIS L
SIREN
500 808 217
SIRET (siège)
500 808 217 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05500808217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 808 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 septembre 2007
Siège social
L'ARBETTAZ L'ARBETTAZ, 74430, LE BIOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS L

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, LA CONSTRUCTION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION, ET NOTAMMMENT DE DIVERS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SIS A MOISSELLES, (95570), 75 RUE DE PARIS ET A BAILLET-EN-FRANCE, 95560, CHEMIN DE BAILLET A MOISSELLES, LIEU DIT "LES RENARDIERES"

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TROIS L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS L

MS

MARIE-JEANNE SCHULZ

Autre

Depuis la création (27 septembre 2007) · 19 ans

DV

DOMINIQUE VAN HAETSDAELE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LES TROIS L

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74430 LE BIOTSiègeActif

    500 808 217 00011 · ouvert le 29 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS L

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS L n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS L

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS L

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS L ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS L est 500 808 217. Le SIRET de son siège social est 500 808 217 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05500808217.

Qui dirige SCI LES TROIS L ?

SCI LES TROIS L est dirigée par DOMINIQUE VAN HAETSDAELE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS L ?

Le siège social de SCI LES TROIS L est situé L'Arbettaz l'Arbettaz, 74430 Le Biot.

SCI LES TROIS L est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS L.

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