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SCI LES TROIS MA

Active
Siren353 960 537SCI43200 YSSINGEAUXCréée le 20 mars 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
29,1 k€

SCI LES TROIS MA est une SCI immatriculée le 20 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 960 537. Elle est domiciliée 215 Imp les Melezes zi la Guide, 43200 Yssingeaux. SCI LES TROIS MA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARC FRAISSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS MA

Dénomination
SCI LES TROIS MA
SIREN
353 960 537
SIRET (siège)
353 960 537 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22353960537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 960 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
29 070 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 mars 1990
Siège social
215 IMP LES MELEZES ZI LA GUIDE, 43200, YSSINGEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS MA

Acquisition de tous immeubles, et tous terrains-administration et exploitation par location ou autrement des biens sus-désignés- entretien, aménagement de ces biens-toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TROIS MA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS MA

M

MARC FRAISSE

Autre

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2020

MF

MARC FRAISSE

Gérant

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TROIS MA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43200 YSSINGEAUXSiègeActif

    353 960 537 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS MA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS MA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS MA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES TROIS MA. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS MA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS MA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    FRAISSE Madeleine Pierrette Andrée nom d'usage : FRAISSE n'est plus gérant. FRAISSE Marc Jean François nom d'usage : FRAISSE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS MA

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS MA ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS MA est 353 960 537. Le SIRET de son siège social est 353 960 537 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22353960537.

Qui dirige SCI LES TROIS MA ?

SCI LES TROIS MA est dirigée par MARC FRAISSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS MA ?

Le siège social de SCI LES TROIS MA est situé 215 Imp les Melezes zi la Guide, 43200 Yssingeaux.

SCI LES TROIS MA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS MA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS MA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS MA.

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