SCI LES TROIS OURSINS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES TROIS OURSINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 1999, identifiée par le SIREN 423 734 094. Son siège social est situé Anse du Grand Rouveau les Embruns, 13960 Sausset-les-Pins. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FREDERIC PATIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS OURSINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS OURSINS
- SIREN
- 423 734 094
- SIRET (siège)
- 423 734 094 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR28423734094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 734 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 juillet 1999
- Siège social
- ANSE DU GRAND ROUVEAU LES EMBRUNS, 13960, SAUSSET-LES-PINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS OURSINS
L'acquisition et la gestion d'immeubles et biens immobiliers
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Finances de SCI LES TROIS OURSINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS OURSINS
INSEEÉtablissements de SCI LES TROIS OURSINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeActif
423 734 094 00018 · ouvert le 21 juillet 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES TROIS OURSINS
INPIConformité de SCI LES TROIS OURSINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS OURSINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS OURSINS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS OURSINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROIS OURSINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 juillet 1999
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS OURSINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS OURSINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS OURSINS est 423 734 094. Le SIRET de son siège social est 423 734 094 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28423734094.
Qui dirige SCI LES TROIS OURSINS ?
SCI LES TROIS OURSINS est dirigée par FREDERIC PATIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS OURSINS ?
Le siège social de SCI LES TROIS OURSINS est situé Anse du Grand Rouveau les Embruns, 13960 Sausset-les-Pins.
SCI LES TROIS OURSINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS OURSINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS OURSINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS OURSINS.
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