SCI LES TROIS VERGERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 503 k€
SCI LES TROIS VERGERS est une SCI immatriculée le 15 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 648 916. Son siège social est situé Les Trois Vergers, 13550 Noves. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). ALAIN NOEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS VERGERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS VERGERS
- SIREN
- 348 648 916
- SIRET (siège)
- 348 648 916 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28348648916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 648 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 503 081,76 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 novembre 1988
- Siège social
- LES TROIS VERGERS, 13550, NOVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS VERGERS
Location de logements
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Finances de SCI LES TROIS VERGERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS VERGERS
INSEEÉtablissements de SCI LES TROIS VERGERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13550 NOVESSiègeActif
348 648 916 00016 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES TROIS VERGERS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES TROIS VERGERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS VERGERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES TROIS VERGERS. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2000 · N° 98-16.380
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS VERGERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROIS VERGERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1988
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS VERGERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS VERGERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS VERGERS est 348 648 916. Le SIRET de son siège social est 348 648 916 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28348648916.
Qui dirige SCI LES TROIS VERGERS ?
SCI LES TROIS VERGERS est dirigée par ALAIN NOEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS VERGERS ?
Le siège social de SCI LES TROIS VERGERS est situé Les Trois Vergers, 13550 Noves.
SCI LES TROIS VERGERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS VERGERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS VERGERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS VERGERS.
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