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SCI LES TROIS VERGERS

Active
Siren348 648 916SCI13550 NOVESCréée le 15 novembre 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
503 k€

SCI LES TROIS VERGERS est une SCI immatriculée le 15 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 648 916. Son siège social est situé Les Trois Vergers, 13550 Noves. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). ALAIN NOEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS VERGERS

Dénomination
SCI LES TROIS VERGERS
SIREN
348 648 916
SIRET (siège)
348 648 916 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28348648916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 648 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
503 081,76 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 novembre 1988
Siège social
LES TROIS VERGERS, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS VERGERS

Location de logements

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Finances de SCI LES TROIS VERGERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS VERGERS

AN

ALAIN NOEL

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1988) · 38 ans

MN

MARCEL NOEL

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LES TROIS VERGERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    348 648 916 00016 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TROIS VERGERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES TROIS VERGERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS VERGERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES TROIS VERGERS. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS VERGERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS VERGERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS VERGERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS VERGERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS VERGERS est 348 648 916. Le SIRET de son siège social est 348 648 916 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28348648916.

Qui dirige SCI LES TROIS VERGERS ?

SCI LES TROIS VERGERS est dirigée par ALAIN NOEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS VERGERS ?

Le siège social de SCI LES TROIS VERGERS est situé Les Trois Vergers, 13550 Noves.

SCI LES TROIS VERGERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS VERGERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS VERGERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS VERGERS.

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