SCI LES TROUBADOURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES TROUBADOURS est une SCI immatriculée le 31 décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 050 910. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Ancienne Bouverie, 26100 Romans-sur-Isere. SCI LES TROUBADOURS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SYLVIE BALLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES TROUBADOURS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROUBADOURS
- SIREN
- 384 050 910
- SIRET (siège)
- 384 050 910 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31384050910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 050 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- PL ANCIENNE BOUVERIE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROUBADOURS
ACQUISITION, GESTION, EXPLOITATION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI LES TROUBADOURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROUBADOURS
INSEEÉtablissements de SCI LES TROUBADOURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
384 050 910 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROUBADOURS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES TROUBADOURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROUBADOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROUBADOURS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, cH5 - JCP
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00243
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, cIVIL CONTENTIEUX EX T.I
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROUBADOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROUBADOURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LES TROUBADOURS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROUBADOURS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROUBADOURS est 384 050 910. Le SIRET de son siège social est 384 050 910 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31384050910.
Qui dirige SCI LES TROUBADOURS ?
SCI LES TROUBADOURS est dirigée par SYLVIE BALLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROUBADOURS ?
Le siège social de SCI LES TROUBADOURS est situé Pl Ancienne Bouverie, 26100 Romans-sur-Isere.
SCI LES TROUBADOURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROUBADOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROUBADOURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROUBADOURS.
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