SCI LES TROUBADOURS

Active

Siren434 686 960SCI11540 ROQUEFORT-DES-CORBIERESCréée le 23 février 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 2 décisions de justice publiées

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 152,45 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 686 960, SCI LES TROUBADOURS est une SCI créée le 23 février 2001. Son siège social est situé La Murelle, 11540 Roquefort-des-Corbieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HENRI FOURCADET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TROUBADOURS

INSEE

Dénomination: SCI LES TROUBADOURS
SIREN: 434 686 960
SIRET (siège): 434 686 960 00015
N° TVA intracommunautaire: FR70434686960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 434 686 960
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 152,45 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 23 février 2001
Siège social: LA MURELLE, 11540, ROQUEFORT-DES-CORBIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES TROUBADOURS

PROPRIETE GESTION EXPLOITATION DE TOUS BIENS MEUBLES OU IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TROUBADOURS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TROUBADOURS

INSEE

HENRI FOURCADET

Gérant

Depuis la création (23 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES TROUBADOURS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11540 ROQUEFORT-DES-CORBIERESSiègeActif
434 686 960 00015 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROUBADOURS

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2003

Acte

Dépôt du 15 septembre 2003

Acte

Dépôt du 15 septembre 2003

Acte

Dépôt du 13 février 2001

Acte

Comptes annuels de SCI LES TROUBADOURS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROUBADOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TROUBADOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROUBADOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROUBADOURS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, cH5 - JCP
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00243
Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal judiciaire, cIVIL CONTENTIEUX EX T.I
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00024
Accorde une provision
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROUBADOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TROUBADOURS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 23 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LES TROUBADOURS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROUBADOURS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROUBADOURS est 434 686 960. Le SIRET de son siège social est 434 686 960 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70434686960.

Qui dirige SCI LES TROUBADOURS ?

SCI LES TROUBADOURS est dirigée par HENRI FOURCADET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TROUBADOURS ?

Le siège social de SCI LES TROUBADOURS est situé La Murelle, 11540 Roquefort-des-Corbieres.