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SCI LES VANELS

Active
Siren394 420 475SCI48400 VEBRONCréée le 29 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
211 k€
Effectif
Non publié

SCI LES VANELS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 1994, identifiée par le SIREN 394 420 475. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vanels Vebron, 48400 Vebron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES FERNANDEZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES VANELS

Dénomination
SCI LES VANELS
SIREN
394 420 475
SIRET (siège)
394 420 475 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50394420475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 420 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
210 532,09 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 1994
Siège social
LES VANELS VEBRON, 48400, VEBRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES VANELS

PROPRIETE ET GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER

Finances de SCI LES VANELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES VANELS

JF

JACQUES FERNANDEZ

Gérant

Depuis la création (29 mars 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES VANELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48400 VEBRONSiègeActif

    394 420 475 00011 · ouvert le 15 février 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES VANELS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES VANELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES VANELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES VANELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VANELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES VANELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VANELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES VANELS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI LES VANELS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VANELS ?

Le numéro SIREN de SCI LES VANELS est 394 420 475. Le SIRET de son siège social est 394 420 475 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50394420475.

Qui dirige SCI LES VANELS ?

SCI LES VANELS est dirigée par JACQUES FERNANDEZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES VANELS ?

Le siège social de SCI LES VANELS est situé Les Vanels Vebron, 48400 Vebron.

SCI LES VANELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VANELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VANELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VANELS.

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