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SCI LES VIGNES DU CLOU

Active
Siren413 691 676SCI71390 JULLY-LES-BUXYCréée le 11 septembre 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LES VIGNES DU CLOU est une SCI immatriculée le 11 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 691 676. Son siège social est situé Jully les Buxy, 71390 Jully-les-Buxy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES ARNAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES VIGNES DU CLOU

Dénomination
SCI LES VIGNES DU CLOU
SIREN
413 691 676
SIRET (siège)
413 691 676 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04413691676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 691 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 septembre 1997
Siège social
JULLY LES BUXY, 71390, JULLY-LES-BUXY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES VIGNES DU CLOU

ACQUISITION CONSTITUTION PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HA BITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL

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Finances de SCI LES VIGNES DU CLOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES VIGNES DU CLOU

JA

JACQUES ARNAL

Gérant

Depuis la création (11 septembre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LES VIGNES DU CLOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71390 JULLY-LES-BUXYSiègeActif

    413 691 676 00014 · ouvert le 11 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES VIGNES DU CLOU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 1997

  • Acte

Conformité de SCI LES VIGNES DU CLOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNES DU CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES VIGNES DU CLOU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VIGNES DU CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES VIGNES DU CLOU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1997

Questions fréquentes sur SCI LES VIGNES DU CLOU

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNES DU CLOU ?

Le numéro SIREN de SCI LES VIGNES DU CLOU est 413 691 676. Le SIRET de son siège social est 413 691 676 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04413691676.

Qui dirige SCI LES VIGNES DU CLOU ?

SCI LES VIGNES DU CLOU est dirigée par JACQUES ARNAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES VIGNES DU CLOU ?

Le siège social de SCI LES VIGNES DU CLOU est situé Jully les Buxy, 71390 Jully-les-Buxy.

SCI LES VIGNES DU CLOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VIGNES DU CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VIGNES DU CLOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNES DU CLOU.