SCI LES VIGNES DU CLOU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI LES VIGNES DU CLOU est une SCI immatriculée le 11 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 691 676. Son siège social est situé Jully les Buxy, 71390 Jully-les-Buxy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES ARNAL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES VIGNES DU CLOU
INSEE- Dénomination
- SCI LES VIGNES DU CLOU
- SIREN
- 413 691 676
- SIRET (siège)
- 413 691 676 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04413691676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 691 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 septembre 1997
- Siège social
- JULLY LES BUXY, 71390, JULLY-LES-BUXY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES VIGNES DU CLOU
ACQUISITION CONSTITUTION PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HA BITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL
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Finances de SCI LES VIGNES DU CLOU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES VIGNES DU CLOU
INSEEÉtablissements de SCI LES VIGNES DU CLOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71390 JULLY-LES-BUXYSiègeActif
413 691 676 00014 · ouvert le 11 septembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES VIGNES DU CLOU
INPIConformité de SCI LES VIGNES DU CLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNES DU CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES VIGNES DU CLOU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES VIGNES DU CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES VIGNES DU CLOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1997
Questions fréquentes sur SCI LES VIGNES DU CLOU
Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNES DU CLOU ?
Le numéro SIREN de SCI LES VIGNES DU CLOU est 413 691 676. Le SIRET de son siège social est 413 691 676 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04413691676.
Qui dirige SCI LES VIGNES DU CLOU ?
SCI LES VIGNES DU CLOU est dirigée par JACQUES ARNAL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES VIGNES DU CLOU ?
Le siège social de SCI LES VIGNES DU CLOU est situé Jully les Buxy, 71390 Jully-les-Buxy.
SCI LES VIGNES DU CLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES VIGNES DU CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES VIGNES DU CLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNES DU CLOU.
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