SOLOGNE BOURBONNAISE

Active

Siren798 869 202SCI71390 JULLY-LES-BUXYCréée le 03 décembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 291 k€
Effectif: Non publié

SOLOGNE BOURBONNAISE est une SCI immatriculée le 3 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 869 202. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Vignes du Clou, 71390 Jully-les-Buxy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOISE BUTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOLOGNE BOURBONNAISE

INSEE

Dénomination: SOLOGNE BOURBONNAISE
SIREN: 798 869 202
SIRET (siège): 798 869 202 00019
N° TVA intracommunautaire: FR03798869202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 869 202
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 291 200 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 03 décembre 2013
Siège social: 16 RUE DES VIGNES DU CLOU, 71390, JULLY-LES-BUXY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SOLOGNE BOURBONNAISE

La constitution et administration par tous moyens d'un patrimoine immobilier la gestion administration de tous biens et droits mobiliers de toutes valeurs mobilières.

Finances de SOLOGNE BOURBONNAISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLOGNE BOURBONNAISE

INSEE

FRANCOISE BUTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2013) · 12 ans

NICOLAS MONNET

Autre

Depuis la création (03 décembre 2013) · 12 ans

MARIE MONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de SOLOGNE BOURBONNAISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71390 JULLY-LES-BUXYSiègeActif
798 869 202 00019 · ouvert le 25 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOLOGNE BOURBONNAISE

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2023

Acte

Dépôt du 09 mars 2018

Acte

Dépôt du 01 avril 2016

Acte

Dépôt du 03 décembre 2013

Acte

Comptes annuels de SOLOGNE BOURBONNAISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLOGNE BOURBONNAISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLOGNE BOURBONNAISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLOGNE BOURBONNAISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOLOGNE BOURBONNAISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLOGNE BOURBONNAISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLOGNE BOURBONNAISE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 décembre 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-03 · Début d'activité : 2013-10-25

18 mai 2024création
Date d'effet : 03 décembre 2013

Questions fréquentes sur SOLOGNE BOURBONNAISE

Quel est le numéro SIREN de SOLOGNE BOURBONNAISE ?

Le numéro SIREN de SOLOGNE BOURBONNAISE est 798 869 202. Le SIRET de son siège social est 798 869 202 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03798869202.

Qui dirige SOLOGNE BOURBONNAISE ?

SOLOGNE BOURBONNAISE est dirigée par FRANCOISE BUTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOLOGNE BOURBONNAISE ?

Le siège social de SOLOGNE BOURBONNAISE est situé 16 rue des Vignes du Clou, 71390 Jully-les-Buxy.