SCI LEZ BEAUPRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 341 980 126, SCI LEZ BEAUPRE est une SCI créée le 3 septembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Rte Nationale, 25220 Roche-Lez-Beaupre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CHOUFFE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LEZ BEAUPRE
INSEE- Dénomination
- SCI LEZ BEAUPRE
- SIREN
- 341 980 126
- SIRET (siège)
- 341 980 126 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR05341980126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 980 126
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 1987
- Siège social
- 46 RTE NATIONALE, 25220, ROCHE-LEZ-BEAUPRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LEZ BEAUPRE
L'acquisition par voie D'achat ou D'apport de tous biens immobiliers bâtis ou non, la propriété, L'administration par voie de location, concession, et autrement de tous ou partie des immeubles lots, Emplace- Ments, lui appartenant ou dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances de SCI LEZ BEAUPRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LEZ BEAUPRE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2026
Gérant
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2026
M2T
Associé indéfiniment responsable
SARL CHOUFFE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LEZ BEAUPRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRESiègeActif
341 980 126 00013 · ouvert le 16 juillet 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LEZ BEAUPRE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LEZ BEAUPRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEZ BEAUPRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LEZ BEAUPRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEZ BEAUPRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LEZ BEAUPRE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juin 2022 · N° 20/00753
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 1994 · N° 92-14.494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 1992 · N° 90-18.531
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LEZ BEAUPRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LEZ BEAUPRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant : CHOUFFE Michel, Marcel, Yves ; Gérant : CHOUFFE Maxime
- création
Date d'effet : 03 septembre 1987
Questions fréquentes sur SCI LEZ BEAUPRE
Quel est le numéro SIREN de SCI LEZ BEAUPRE ?
Le numéro SIREN de SCI LEZ BEAUPRE est 341 980 126. Le SIRET de son siège social est 341 980 126 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05341980126.
Qui dirige SCI LEZ BEAUPRE ?
SCI LEZ BEAUPRE est dirigée par MICHEL CHOUFFE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LEZ BEAUPRE ?
Le siège social de SCI LEZ BEAUPRE est situé 46 Rte Nationale, 25220 Roche-Lez-Beaupre.
SCI LEZ BEAUPRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LEZ BEAUPRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LEZ BEAUPRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEZ BEAUPRE.
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