SCI LITAIZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 102 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 348 044, SCI LITAIZE est une SCI créée le 25 mars 1991. Son siège social est situé 14 rue Mayet, 75006 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par SIMONE DURAND, gérant.
Fiche d'identité de SCI LITAIZE
INSEE- Dénomination
- SCI LITAIZE
- SIREN
- 381 348 044
- SIRET (siège)
- 381 348 044 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR51381348044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 348 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 101 988,39 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 mars 1991
- Siège social
- 14 RUE MAYET, 75006, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LITAIZE
Acquisition, vente, administration, prise a bail, location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LITAIZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LITAIZE
INSEEÉtablissements de SCI LITAIZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75006 PARISSiègeActif
381 348 044 00011 · ouvert le 26 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LITAIZE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LITAIZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LITAIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LITAIZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITAIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LITAIZE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00141
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 1
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/03055
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/00757
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/02304
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/01578
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 2
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00593
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, sUCC/INDIV/FISC/DOUANIER
Décision du 30 avril 2026 · N° 22/00093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00550
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 04 juin 2025 · N° 24/00142
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 21 mai 2025 · N° 24/01253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/00322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/01191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21/02524
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LITAIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LITAIZE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1991
Questions fréquentes sur SCI LITAIZE
Quel est le numéro SIREN de SCI LITAIZE ?
Le numéro SIREN de SCI LITAIZE est 381 348 044. Le SIRET de son siège social est 381 348 044 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51381348044.
Qui dirige SCI LITAIZE ?
SCI LITAIZE est dirigée par SIMONE DURAND, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LITAIZE ?
Le siège social de SCI LITAIZE est situé 14 rue Mayet, 75006 Paris.
SCI LITAIZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LITAIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LITAIZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITAIZE.
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