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SCI LITRE FROMENT

Active
Siren404 062 341SCI75018 ParisCréée le 22 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LITRE FROMENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 1996, identifiée par le SIREN 404 062 341. Le siège social de l'entreprise se trouve 142 RUE Marcadet, 75018 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES LITRE FROMENT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LITRE FROMENT

Dénomination
SCI LITRE FROMENT
SIREN
404 062 341
SIRET (siège)
404 062 341 00031
N° TVA intracommunautaire
FR54404062341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 062 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 1996
Siège social
142 RUE Marcadet, 75018, Paris
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LITRE FROMENT

L'exercice d'une activité de loueur en meublé professionnel, incluant l'acquisition, la détention, la gestion, la location et l'exploitation de biens immobiliers meublés à usage d'habitation, de bureaux ou de locaux commerciaux.

Finances de SCI LITRE FROMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LITRE FROMENT

JL

JACQUES LITRE FROMENT

Gérant

JL

Jérôme LITRÉ-FROMENT

Gérant

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2025

AB

Annick BOURCY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LITRE FROMENT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75018 ParisSiègeActif

    404 062 341 00031 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 6820A

  • 75018 PARISFermé

    404 062 341 00015 · ouvert le 16 janvier 1996 · NAF 702C

  • 75018 ParisFermé

    404 062 341 00023 · ouvert le 16 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LITRE FROMENT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 mai 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 14 mai 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 14 mai 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 14 mai 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 08 août 2001

  • Acte

Dépôt du 22 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LITRE FROMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LITRE FROMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LITRE FROMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITRE FROMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LITRE FROMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LITRE FROMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LITRE FROMENT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    nomination du Gérant : Litré-Froment, Jérôme Benjamin ; nomination du Gérant : Bourcy, Annick Blanche Marie-Louise

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1996

Questions fréquentes sur SCI LITRE FROMENT

Quel est le numéro SIREN de SCI LITRE FROMENT ?

Le numéro SIREN de SCI LITRE FROMENT est 404 062 341. Le SIRET de son siège social est 404 062 341 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54404062341.

Qui dirige SCI LITRE FROMENT ?

SCI LITRE FROMENT est dirigée par JACQUES LITRE FROMENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LITRE FROMENT ?

Le siège social de SCI LITRE FROMENT est situé 142 RUE Marcadet, 75018 Paris.

SCI LITRE FROMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LITRE FROMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LITRE FROMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITRE FROMENT.

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