SCI LOS MALATS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 091 864, SCI LOS MALATS est une SCI créée le 18 mars 1998. Elle est domiciliée Chateau la Loubiere, 33370 Bonnetan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Michel HAU-PALÉ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LOS MALATS
INSEE- Dénomination
- SCI LOS MALATS
- SIREN
- 418 091 864
- SIRET (siège)
- 418 091 864 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32418091864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 091 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 1998
- Siège social
- CHATEAU LA LOUBIERE, 33370, BONNETAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LOS MALATS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI LOS MALATS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LOS MALATS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2026
Gérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LOS MALATS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33370 BONNETANSiègeActif
418 091 864 00011 · ouvert le 17 mars 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LOS MALATS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LOS MALATS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LOS MALATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LOS MALATS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LOS MALATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LOS MALATS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LOS MALATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LOS MALATS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAU PALE Pascal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAU-PALÉ Michel, Joseph, Léon ; Associé indéfiniment responsable : HAU-PALÉ Henri, Jean, Fernand ; Associé indéfiniment responsable : HAU-PALÉ Anna, Carolina, Geneviève ; Associé indéfiniment responsable : HAU-PALÉ Claire, Jeanne, Thérèse ; Associé indéfiniment responsable : BARGE Jeanne, Simone, Marie ; Associé indéfiniment responsable : HAU-PALÉ Yvan
- création
Date d'effet : 18 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI LOS MALATS
Quel est le numéro SIREN de SCI LOS MALATS ?
Le numéro SIREN de SCI LOS MALATS est 418 091 864. Le SIRET de son siège social est 418 091 864 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32418091864.
Qui dirige SCI LOS MALATS ?
SCI LOS MALATS est dirigée par Michel HAU-PALÉ, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LOS MALATS ?
Le siège social de SCI LOS MALATS est situé Chateau la Loubiere, 33370 Bonnetan.
SCI LOS MALATS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LOS MALATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LOS MALATS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LOS MALATS.
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