SCI LUCIOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LUCIOLE est une société civile immatriculée le 28 septembre 1989 sous le numéro SIREN 950 419 192. Elle est domiciliée quai Baratier villa les Lucioles, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par HOWER ROBERT PIETER, gérant.
Fiche d'identité de SCI LUCIOLE
INSEE- Dénomination
- SCI LUCIOLE
- SIREN
- 950 419 192
- SIRET (siège)
- 950 419 192 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12950419192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 419 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 28 septembre 1989
- Siège social
- QUAI BARATIER VILLA LES LUCIOLES, 06230, SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LUCIOLE
Acquisition et gestion de tous biens immobiliers en France particulièrement de la villa les lucioles à saint jean cap Ferrat
Finances de SCI LUCIOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LUCIOLE
INSEEHOWER ROBERT PIETER
Gérant
Depuis la création (28 septembre 1989) · 37 ans
Établissements de SCI LUCIOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRATSiègeActif
950 419 192 00014 · ouvert le 28 septembre 1989 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI LUCIOLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LUCIOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LUCIOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LUCIOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LUCIOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LUCIOLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 29 janvier 2026 · N° 2026001111
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/03556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025005286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 22 mai 2025 · N° 2025P00464
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 janvier 2001 · N° 98-16.386
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1994 · N° 91-22.020
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 1992 · N° 90-16.920
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LUCIOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LUCIOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 28 septembre 1989
Questions fréquentes sur SCI LUCIOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LUCIOLE ?
Le numéro SIREN de SCI LUCIOLE est 950 419 192. Le SIRET de son siège social est 950 419 192 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12950419192.
Qui dirige SCI LUCIOLE ?
SCI LUCIOLE est dirigée par HOWER ROBERT PIETER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LUCIOLE ?
Le siège social de SCI LUCIOLE est situé quai Baratier villa les Lucioles, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat.
SCI LUCIOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LUCIOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LUCIOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LUCIOLE.
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