SCI M M CHATEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20 €
- Effectif
- Non publié
SCI M M CHATEL est une SCI immatriculée le 16 janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 358 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Centre, 74390 Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLAIRE MARCHAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI M M CHATEL
INSEE- Dénomination
- SCI M M CHATEL
- SIREN
- 494 358 583
- SIRET (siège)
- 494 358 583 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR81494358583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 358 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2007
- Siège social
- 12 RUE DU CENTRE, 74390, CHATEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI M M CHATEL
Acquisition propriété gestion administration exploitation par bail de biens et droits immobiliers
Finances de SCI M M CHATEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI M M CHATEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de septembre 2010 à juin 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI M M CHATEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
494 358 583 00032 · ouvert le 29 novembre 2006 · NAF 6820B
- 74200 THONON-LES-BAINSFermé
494 358 583 00024 · ouvert le 15 mai 2010 · NAF 6820B
- 74200 THONON-LES-BAINSFermé
494 358 583 00016 · ouvert le 29 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI M M CHATEL
INPIComptes annuels de SCI M M CHATEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI M M CHATEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI M M CHATEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M M CHATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI M M CHATEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI M M CHATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI M M CHATEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCI M M CHATEL
Quel est le numéro SIREN de SCI M M CHATEL ?
Le numéro SIREN de SCI M M CHATEL est 494 358 583. Le SIRET de son siège social est 494 358 583 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81494358583.
Qui dirige SCI M M CHATEL ?
SCI M M CHATEL est dirigée par CLAIRE MARCHAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI M M CHATEL ?
Le siège social de SCI M M CHATEL est situé 12 rue du Centre, 74390 Chatel.
SCI M M CHATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI M M CHATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI M M CHATEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M M CHATEL.
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