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SCI MAEL

Active
Siren980 458 731SCI74700 DomancyCréée le 12 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions37 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MAEL est une SCI immatriculée le 12 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 458 731. Elle est domiciliée 644 RTE de vers le nant, 74700 Domancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Mickaël SERMET-MAGDELAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MAEL

Dénomination
SCI MAEL
SIREN
980 458 731
SIRET (siège)
980 458 731 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03980458731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 458 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 2023
Siège social
644 RTE de vers le nant, 74700, Domancy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAEL

L'acquisition d'un immeuble sis à PASSY (74190) - 77b rue Arsène Poncey, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI MAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAEL

MS

Mickaël SERMET-MAGDELAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 octobre 2023) · 3 ans

AP

Aurélie PUGNAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de SCI MAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 DomancySiègeActif

    980 458 731 00018 · ouvert le 06 octobre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-06

  1. création

Questions fréquentes sur SCI MAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MAEL ?

Le numéro SIREN de SCI MAEL est 980 458 731. Le SIRET de son siège social est 980 458 731 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03980458731.

Qui dirige SCI MAEL ?

SCI MAEL est dirigée par Mickaël SERMET-MAGDELAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAEL ?

Le siège social de SCI MAEL est situé 644 RTE de vers le nant, 74700 Domancy.

SCI MAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAEL.

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