SCI MAISON CARREE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
SCI MAISON CARREE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 429 805. Son siège social est situé av General Carmille Clairieres du Fort, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. CHRISTIAN MASSIPE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAISON CARREE
INSEE- Dénomination
- SCI MAISON CARREE
- SIREN
- 438 429 805
- SIRET (siège)
- 438 429 805 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79438429805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 429 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 juin 2001
- Siège social
- AV GENERAL CARMILLE CLAIRIERES DU FORT, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAISON CARREE
Acquisition, location, administration, gestion de biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI MAISON CARREE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAISON CARREE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 juin 2001) · 25 ans
Établissements de SCI MAISON CARREE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif
438 429 805 00015 · ouvert le 29 juin 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MAISON CARREE
INPIComptes annuels de SCI MAISON CARREE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAISON CARREE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAISON CARREE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAISON CARREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAISON CARREE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/01778
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00839
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 HO
Décision du 16 mai 2023 · N° 23/00068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 06 septembre 2018 · N° 16/24714
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAISON CARREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAISON CARREE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI MAISON CARREE
Quel est le numéro SIREN de SCI MAISON CARREE ?
Le numéro SIREN de SCI MAISON CARREE est 438 429 805. Le SIRET de son siège social est 438 429 805 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79438429805.
Qui dirige SCI MAISON CARREE ?
SCI MAISON CARREE est dirigée par CHRISTIAN MASSIPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAISON CARREE ?
Le siège social de SCI MAISON CARREE est situé av General Carmille Clairieres du Fort, 83500 La Seyne-sur-Mer.
SCI MAISON CARREE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAISON CARREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAISON CARREE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAISON CARREE.
Entreprises similaires
Même activité à La Seyne-sur-Mer
- REDER MOR83500 La Seyne-sur-Mer
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE NOTRE DAME DES 4 VENTS83500 La Seyne-sur-Mer
- MAHJOUB-DOTSABIDE83500 La Seyne-sur-Mer
- SCI LA MANDRAGORE83500 La Seyne sur Mer
- MANAHEH83500 La Seyne-sur-Mer
- EUTERPE83500 La Seyne-sur-Mer
- SCI L'IMMOBILIERE DU CAMP83500 La Seyne sur Mer
- L'ARGILE ET LE MARBRE83500 La Seyne-sur-Mer
- LUCAS83500 La Seyne-sur-Mer
- SCI ECUREUIL83500 La Seyne-sur-Mer
