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SCI MAM-DOMUS

Active
Siren811 581 586SCI38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTCréée le 26 mai 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
305 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 581 586, SCI MAM-DOMUS est une SCI créée le 26 mai 2015. Son siège social est situé 64 rue des Chansures, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JULIE BOURTGUIZE-RAMEL, autre.

Fiche d'identité de SCI MAM-DOMUS

Dénomination
SCI MAM-DOMUS
SIREN
811 581 586
SIRET (siège)
811 581 586 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53811581586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 581 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 560 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 mai 2015
Siège social
64 RUE DES CHANSURES, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAM-DOMUS

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.

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Finances de SCI MAM-DOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MAM-DOMUS

JB

JULIE BOURTGUIZE-RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

SB

SOLENE BOURTGUIZE-RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

CB

CLEMENT BOURTGUIZE-RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

BC

BRUNO CHAVENTON

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

SD

SIMON DUCROS-RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

GG

GUILLAUME GAUDEZ

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

AR

ANNE RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

FR

FABIENNE RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

GR

GERARD RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

SR

SOPHIE RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

PR

PAULE RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

LR

LUCIEN RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

MR

MARIE-BERNADETTE RAMEL

Autre

Depuis la création (26 mai 2015) · 11 ans

Établissements de SCI MAM-DOMUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif

    811 581 586 00013 · ouvert le 10 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAM-DOMUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2015

  • Acte

Conformité de SCI MAM-DOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAM-DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAM-DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAM-DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MAM-DOMUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-10

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2015

Questions fréquentes sur SCI MAM-DOMUS

Quel est le numéro SIREN de SCI MAM-DOMUS ?

Le numéro SIREN de SCI MAM-DOMUS est 811 581 586. Le SIRET de son siège social est 811 581 586 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53811581586.

Qui dirige SCI MAM-DOMUS ?

SCI MAM-DOMUS est dirigée par JULIE BOURTGUIZE-RAMEL, autre. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAM-DOMUS ?

Le siège social de SCI MAM-DOMUS est situé 64 rue des Chansures, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

SCI MAM-DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAM-DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAM-DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAM-DOMUS.