SCI MANOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MANOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 230 580. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Monnayeurs, 59300 Valenciennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD Douailler en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MANOISE
INSEE- Dénomination
- SCI MANOISE
- SIREN
- 449 230 580
- SIRET (siège)
- 449 230 580 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR39449230580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 230 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juillet 2003
- Siège social
- 9 RUE DES MONNAYEURS, 59300, VALENCIENNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MANOISE
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport d'échange ou autrement
Finances de SCI MANOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MANOISE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 juillet 2003) · 23 ans
Établissements de SCI MANOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59300 VALENCIENNESSiègeActif
449 230 580 00028 · ouvert le 03 juillet 2003 · NAF 6820B
- 59300 VALENCIENNESFermé
449 230 580 00010 · ouvert le 03 juillet 2003 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI MANOISE
INPIComptes annuels de SCI MANOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MANOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MANOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MANOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MANOISE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00400
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/00256
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 22-19.437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MANOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MANOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI MANOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI MANOISE ?
Le numéro SIREN de SCI MANOISE est 449 230 580. Le SIRET de son siège social est 449 230 580 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39449230580.
Qui dirige SCI MANOISE ?
SCI MANOISE est dirigée par BERNARD Douailler, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MANOISE ?
Le siège social de SCI MANOISE est situé 9 rue des Monnayeurs, 59300 Valenciennes.
SCI MANOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MANOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MANOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MANOISE.
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