SCI MARC EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARC EMMANUEL est une société civile immatriculée le 12 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 704 177. Son siège social est situé bd Jean Giraud le Grand Pre, 06530 Peymeinade. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par NADINE LAFORGE, gérant.
Fiche d'identité de SCI MARC EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- SCI MARC EMMANUEL
- SIREN
- 384 704 177
- SIRET (siège)
- 384 704 177 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44384704177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 704 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 mars 1992
- Siège social
- BD JEAN GIRAUD LE GRAND PRE, 06530, PEYMEINADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARC EMMANUEL
L'acquisition de biens immobiliers bâtis à usage artisanal commercial industriel ou d'habitation ou de bureau, la gestion la location desdits immeubles nue de tous aménagements particuliers.
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Finances de SCI MARC EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARC EMMANUEL
INSEEÉtablissements de SCI MARC EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06530 PEYMEINADESiègeActif
384 704 177 00011 · ouvert le 12 mars 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MARC EMMANUEL
INPIComptes annuels de SCI MARC EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARC EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARC EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARC EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
53 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARC EMMANUEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02894
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02888
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02892
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02879
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02891
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02890
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02878
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02889
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02905
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02911
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02904
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02906
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02903
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 14 août 2026 · N° 26/02893
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 10 août 2026 · N° 26/02851
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 10 août 2026 · N° 26/02849
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 10 août 2026 · N° 26/02848
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 10 août 2026 · N° 26/02855
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 10 août 2026 · N° 26/02854
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 09 août 2026 · N° 26/02843
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARC EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARC EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI MARC EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MARC EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de SCI MARC EMMANUEL est 384 704 177. Le SIRET de son siège social est 384 704 177 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44384704177.
Qui dirige SCI MARC EMMANUEL ?
SCI MARC EMMANUEL est dirigée par NADINE LAFORGE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MARC EMMANUEL ?
Le siège social de SCI MARC EMMANUEL est situé bd Jean Giraud le Grand Pre, 06530 Peymeinade.
SCI MARC EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARC EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARC EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARC EMMANUEL.
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