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SCI MARCEL

Active
Siren824 193 783Société civile38320 EYBENSCréée le 07 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MARCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2016, identifiée par le SIREN 824 193 783. Son siège social est situé 8 Imp Henri Bergson, 38320 Eybens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BENEDICTE BRUN, gérant.

Fiche d'identité de SCI MARCEL

Dénomination
SCI MARCEL
SIREN
824 193 783
SIRET (siège)
824 193 783 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48824193783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 193 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2016
Siège social
8 IMP HENRI BERGSON, 38320, EYBENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARCEL

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de SCI MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARCEL

BB

BENEDICTE BRUN

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2016) · 9 ans

JB

JEAN-CLAUDE BRUN

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2016) · 9 ans

PB

PATRICK BURGER

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de SCI MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38320 EYBENSSiègeActif

    824 193 783 00019 · ouvert le 30 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-30

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2016

Questions fréquentes sur SCI MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI MARCEL est 824 193 783. Le SIRET de son siège social est 824 193 783 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48824193783.

Qui dirige SCI MARCEL ?

SCI MARCEL est dirigée par BENEDICTE BRUN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARCEL ?

Le siège social de SCI MARCEL est situé 8 Imp Henri Bergson, 38320 Eybens.

SCI MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCEL.

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