SCI MARCEL PROUST
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARCEL PROUST est une SCI immatriculée le 9 octobre 1981 sous le numéro SIREN 322 777 079. Elle est domiciliée 1 rue Jacques Grand Zac du Parc d'Archevilliers, 28630 Nogent le Phaye. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. OLIVIER LAMIRAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MARCEL PROUST
INSEE- Dénomination
- SCI MARCEL PROUST
- SIREN
- 322 777 079
- SIRET (siège)
- 322 777 079 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR37322777079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 777 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 1981
- Siège social
- 1 RUE JACQUES GRAND ZAC DU PARC D'ARCHEVILLIERS, 28630, NOGENT LE PHAYE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARCEL PROUST
propriete, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis dont elle pourra devenir proprietaire ulterieurement par voie d'acquisition, echange, apport ou autrement
Finances de SCI MARCEL PROUST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARCEL PROUST
INSEELAMIRAULT FINANCES
Autre
Depuis la création (09 octobre 1981) · 45 ans
Établissements de SCI MARCEL PROUST
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 28630 NOGENT LE PHAYESiègeActif
322 777 079 00037 · ouvert le 05 août 1981 · NAF 6820B
- 28000 CHARTRESFermé
322 777 079 00011 · ouvert le 01 août 1981 · NAF 702C
- 28000 CHARTRESFermé
322 777 079 00029 · ouvert le 18 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARCEL PROUST
INPIComptes annuels de SCI MARCEL PROUST
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCEL PROUST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARCEL PROUST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCEL PROUST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCEL PROUST. Elles s'échelonnent de 1989 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 avril 2002 · N° 96-14.126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 1999 · N° 97-40.619
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1989 · N° 88-44.385
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARCEL PROUST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARCEL PROUST
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- création
Date d'effet : 09 octobre 1981
Questions fréquentes sur SCI MARCEL PROUST
Quel est le numéro SIREN de SCI MARCEL PROUST ?
Le numéro SIREN de SCI MARCEL PROUST est 322 777 079. Le SIRET de son siège social est 322 777 079 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37322777079.
Qui dirige SCI MARCEL PROUST ?
SCI MARCEL PROUST est dirigée par OLIVIER LAMIRAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARCEL PROUST ?
Le siège social de SCI MARCEL PROUST est situé 1 rue Jacques Grand Zac du Parc d'Archevilliers, 28630 Nogent le Phaye.
SCI MARCEL PROUST est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARCEL PROUST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARCEL PROUST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCEL PROUST.
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