SCI MARCELLO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARCELLO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 780 330. Elle est domiciliée 411 Rte de Clisson, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARCEL MILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MARCELLO
INSEE- Dénomination
- SCI MARCELLO
- SIREN
- 487 780 330
- SIRET (siège)
- 487 780 330 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69487780330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 780 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 2005
- Siège social
- 411 RTE DE CLISSON, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARCELLO
location de biens immobilièrs
Finances de SCI MARCELLO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARCELLO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 décembre 2005) · 20 ans
Établissements de SCI MARCELLO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif
487 780 330 00014 · ouvert le 19 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARCELLO
INPIComptes annuels de SCI MARCELLO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCELLO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARCELLO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCELLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCELLO. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/12573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 02 juin 2025 · N° 2021016698
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 05 février 2025 · N° 22/06487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/11640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/12664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 02 mars 2023 · N° 19/11980
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 04 janvier 2023 · N° 22/01642
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 mars 2001 · N° 98-22.273
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2000 · N° 99-15.231
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-42.699
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 1994 · N° 93-41.915
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 octobre 1993 · N° 92-12.112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARCELLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARCELLO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCI MARCELLO
Quel est le numéro SIREN de SCI MARCELLO ?
Le numéro SIREN de SCI MARCELLO est 487 780 330. Le SIRET de son siège social est 487 780 330 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69487780330.
Qui dirige SCI MARCELLO ?
SCI MARCELLO est dirigée par MARCEL MILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARCELLO ?
Le siège social de SCI MARCELLO est situé 411 Rte de Clisson, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.
SCI MARCELLO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARCELLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARCELLO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCELLO.
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