SCI MARELLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARELLI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2003, identifiée par le SIREN 448 944 413. Elle est domiciliée Ste Maxime 13 la Rotonde, 13180 Gignac-la-Nerthe. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO GIACCOTTA, gérant.
Fiche d'identité de SCI MARELLI
INSEE- Dénomination
- SCI MARELLI
- SIREN
- 448 944 413
- SIRET (siège)
- 448 944 413 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85448944413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 944 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 juin 2003
- Siège social
- STE MAXIME 13 LA ROTONDE, 13180, GIGNAC-LA-NERTHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARELLI
GESTION LOCATION IMMOBILIERE
Finances de SCI MARELLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARELLI
INSEEÉtablissements de SCI MARELLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13180 GIGNAC-LA-NERTHESiègeActif
448 944 413 00013 · ouvert le 10 juin 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MARELLI
INPIComptes annuels de SCI MARELLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARELLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARELLI. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/11313
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 04 juin 2025 · N° 24/05083
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Décision du 21 mai 2025 · N° 24/56157
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Tribunal de commerce, contentieux n°1 - audience publique
Décision du 18 mars 2025 · N° 2025002278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 30 juillet 2024 · N° 23/00841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 12 octobre 2023 · N° 20/14868
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 09 novembre 2022 · N° 20/04029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 15 janvier 2015 · N° 13/04185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 17 novembre 2011 · N° 08/07878
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 2007 · N° 05-15.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 novembre 2004 · N° 01-14.771
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2003 · N° 01-02.039
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juillet 2001 · N° 99-11.314
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 1999 · N° 96-16.936
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 janvier 1998 · N° 95-40.048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 95-42.508
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 février 1997 · N° 95-42.508
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 1996 · N° 95-60.680
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-43.136
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARELLI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI MARELLI
Quel est le numéro SIREN de SCI MARELLI ?
Le numéro SIREN de SCI MARELLI est 448 944 413. Le SIRET de son siège social est 448 944 413 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448944413.
Qui dirige SCI MARELLI ?
SCI MARELLI est dirigée par BRUNO GIACCOTTA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MARELLI ?
Le siège social de SCI MARELLI est situé Ste Maxime 13 la Rotonde, 13180 Gignac-la-Nerthe.
SCI MARELLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARELLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARELLI.
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