SCI MARIE B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARIE B est une société civile immatriculée le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 325 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 av Victor Hugo, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par PIERRE BENSA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MARIE B
INSEE- Dénomination
- SCI MARIE B
- SIREN
- 440 325 595
- SIRET (siège)
- 440 325 595 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR48440325595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 325 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- 86 AV VICTOR HUGO, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARIE B
Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
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Finances de SCI MARIE B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARIE B
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MARIE B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
440 325 595 00021 · ouvert le 06 mai 2023 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI MARIE B
INPIComptes annuels de SCI MARIE B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARIE B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARIE B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARIE B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARIE B. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 08 avril 2025 · N° 2024F02150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 18 décembre 2018 · N° 16/04668
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2018 · N° 16-27.163
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17-26.873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sécurité sociale
Décision du 04 décembre 2018 · N° 17/05879
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre C
Décision du 23 novembre 2018 · N° 16/19694
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jURIDIC.PREMIER PRESIDENT
Décision du 20 novembre 2018 · N° 18/01539
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Cour d'appel, jURIDIC.PREMIER PRESIDENT
Décision du 20 novembre 2018 · N° 18/01536
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17-22.817
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 novembre 2018 · N° 18-13.894
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 18 septembre 2018 · N° 16/03201
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-20.162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 septembre 2018 · N° 18-81.503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 31 août 2018 · N° 16/05092
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 2018 · N° 16-25.663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 mai 2018 · N° 17/00494
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 16-11.588
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 avril 2018 · N° 17-82.017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-14.430
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 2018 · N° 16-10.955
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARIE B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARIE B
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENSA Pierre ; Associé indéfiniment responsable : BENSA Marie ; Associé indéfiniment responsable : BENSA FRACHEBOIS Paul
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI MARIE B
Quel est le numéro SIREN de SCI MARIE B ?
Le numéro SIREN de SCI MARIE B est 440 325 595. Le SIRET de son siège social est 440 325 595 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48440325595.
Qui dirige SCI MARIE B ?
SCI MARIE B est dirigée par PIERRE BENSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARIE B ?
Le siège social de SCI MARIE B est situé 86 av Victor Hugo, 21000 Dijon.
SCI MARIE B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARIE B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARIE B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARIE B.
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