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SCI MARQUISE

Active
Siren388 308 397SCI63580 LE VERNET-CHAMEANECréée le 04 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,8 k€
Effectif
Non publié

SCI MARQUISE est une SCI immatriculée le 4 janvier 2000 sous le numéro SIREN 388 308 397. Son siège social est situé LA BOURGNE Le Vernet-la-Varenne, 63580 Le Vernet-Chameane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTIAN DUPONT, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MARQUISE

Dénomination
SCI MARQUISE
SIREN
388 308 397
SIRET (siège)
388 308 397 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17388308397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 308 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
54 750 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
LA BOURGNE Le Vernet-la-Varenne, 63580, LE VERNET-CHAMEANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARQUISE

Acquisition, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI MARQUISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARQUISE

CD

CHRISTIAN DUPONT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2025

FC

François CARRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2025

NM

NASHELLA MAMODE DOBY

Associé indéfiniment responsable

SW

SAMUEL WATTS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MARQUISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63580 LE VERNET-CHAMEANESiègeActif

    388 308 397 00016 · ouvert le 28 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MARQUISE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du 15 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARQUISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARQUISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARQUISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARQUISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARQUISE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARQUISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARQUISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPONT Christian ; Associé indéfiniment responsable : CARRE Francois, Michel, Sylvain, Yann

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI MARQUISE

Quel est le numéro SIREN de SCI MARQUISE ?

Le numéro SIREN de SCI MARQUISE est 388 308 397. Le SIRET de son siège social est 388 308 397 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17388308397.

Qui dirige SCI MARQUISE ?

SCI MARQUISE est dirigée par CHRISTIAN DUPONT, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARQUISE ?

Le siège social de SCI MARQUISE est situé LA BOURGNE Le Vernet-la-Varenne, 63580 Le Vernet-Chameane.

SCI MARQUISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARQUISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARQUISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARQUISE.

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