SCI MARYNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARYNE est une SCI immatriculée le 3 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 107 524. Le siège social de l'entreprise se trouve 714 bd Sainte-Genevieve M.pittet Lot 2 Hauts Ste G, 83130 La Garde. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PITTET DANIEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI MARYNE
INSEE- Dénomination
- SCI MARYNE
- SIREN
- 380 107 524
- SIRET (siège)
- 380 107 524 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90380107524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 107 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 décembre 1990
- Siège social
- 714 BD SAINTE-GENEVIEVE M.PITTET LOT 2 HAUTS STE G, 83130, LA GARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARYNE
L'achat la vente la location la gestion, l'exploitation par Bailde terrains ou d'immeubles à vocation d'habitation ou commerciale
Finances de SCI MARYNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARYNE
INSEEPITTET DANIEL
Gérant
Depuis la création (03 décembre 1990) · 35 ans
Établissements de SCI MARYNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83130 LA GARDESiègeActif
380 107 524 00015 · ouvert le 03 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MARYNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI MARYNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARYNE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/01817
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/01895
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 23 mai 2026 · N° 26/00266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 23 novembre 2023 · N° 21/06181
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 2018 · N° 16-15.423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 24 février 2016 · N° 14/11266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARYNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 03 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI MARYNE
Quel est le numéro SIREN de SCI MARYNE ?
Le numéro SIREN de SCI MARYNE est 380 107 524. Le SIRET de son siège social est 380 107 524 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90380107524.
Qui dirige SCI MARYNE ?
SCI MARYNE est dirigée par PITTET DANIEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MARYNE ?
Le siège social de SCI MARYNE est situé 714 bd Sainte-Genevieve M.pittet Lot 2 Hauts Ste G, 83130 La Garde.
SCI MARYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARYNE.
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