SCI MAS DE KLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAS DE KLE est une SCI immatriculée le 18 avril 2003 sous le numéro SIREN 445 284 599. Son siège social est situé La Peyrade Lieu-Dit Saint Gobain, 34110 Frontignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN BRAMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MAS DE KLE
INSEE- Dénomination
- SCI MAS DE KLE
- SIREN
- 445 284 599
- SIRET (siège)
- 445 284 599 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73445284599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 284 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 avril 2003
- Siège social
- LA PEYRADE LIEU-DIT SAINT GOBAIN, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAS DE KLE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobilier en question
Finances de SCI MAS DE KLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAS DE KLE
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2014
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MAS DE KLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
445 284 599 00013 · ouvert le 30 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAS DE KLE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI MAS DE KLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAS DE KLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAS DE KLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS DE KLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MAS DE KLE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 avril 2022 · N° 17/02447
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAS DE KLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAS DE KLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : BRAMONT Christian ; Gérant, Associé : VIDAL Léonie Marie Thérèse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : BRAMONT Christian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 18 avril 2003
Questions fréquentes sur SCI MAS DE KLE
Quel est le numéro SIREN de SCI MAS DE KLE ?
Le numéro SIREN de SCI MAS DE KLE est 445 284 599. Le SIRET de son siège social est 445 284 599 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73445284599.
Qui dirige SCI MAS DE KLE ?
SCI MAS DE KLE est dirigée par CHRISTIAN BRAMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAS DE KLE ?
Le siège social de SCI MAS DE KLE est situé La Peyrade Lieu-Dit Saint Gobain, 34110 Frontignan.
SCI MAS DE KLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAS DE KLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAS DE KLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS DE KLE.
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