SCI MAS DE PIGNATEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAS DE PIGNATEL est une SCI immatriculée le 3 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 340 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 rue Georges Bizet, 13270 Fos-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-OLIVIER DAYAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MAS DE PIGNATEL
INSEE- Dénomination
- SCI MAS DE PIGNATEL
- SIREN
- 383 340 734
- SIRET (siège)
- 383 340 734 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR11383340734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 340 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 octobre 1991
- Siège social
- 160 RUE GEORGES BIZET, 13270, FOS-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAS DE PIGNATEL
Acquistion d'un immeuble à Fos-sur-Mer, le vieux mas, et gestion
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Finances de SCI MAS DE PIGNATEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAS DE PIGNATEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 octobre 1991) · 35 ans
Établissements de SCI MAS DE PIGNATEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13270 FOS-SUR-MERSiègeActif
383 340 734 00029 · ouvert le 23 août 1991 · NAF 6820A
- 13270 FOS-SUR-MERFermé
383 340 734 00011 · ouvert le 23 août 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI MAS DE PIGNATEL
INPIComptes annuels de SCI MAS DE PIGNATEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAS DE PIGNATEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAS DE PIGNATEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS DE PIGNATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAS DE PIGNATEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAS DE PIGNATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAS DE PIGNATEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI MAS DE PIGNATEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MAS DE PIGNATEL ?
Le numéro SIREN de SCI MAS DE PIGNATEL est 383 340 734. Le SIRET de son siège social est 383 340 734 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11383340734.
Qui dirige SCI MAS DE PIGNATEL ?
SCI MAS DE PIGNATEL est dirigée par JEAN-OLIVIER DAYAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAS DE PIGNATEL ?
Le siège social de SCI MAS DE PIGNATEL est situé 160 rue Georges Bizet, 13270 Fos-sur-Mer.
SCI MAS DE PIGNATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAS DE PIGNATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAS DE PIGNATEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS DE PIGNATEL.
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