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SCI MAS VASSAL

Active
Siren420 726 374SCI34570 VAILHAUQUESCréée le 04 novembre 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 726 374, SCI MAS VASSAL est une SCI créée le 4 novembre 1998. Son siège social est situé 450 Che du Mas Castel Vailhauques, 34570 Vailhauques. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-JACQUES PASTOR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MAS VASSAL

Dénomination
SCI MAS VASSAL
SIREN
420 726 374
SIRET (siège)
420 726 374 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02420726374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 726 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 novembre 1998
Siège social
450 CHE DU MAS CASTEL VAILHAUQUES, 34570, VAILHAUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAS VASSAL

ACQUISITION D'UNE MAISON AVEC TERRAIN ATTENANT, LIEUDIT MAS CASTEL A VAILHAUQUES (34570).

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Finances de SCI MAS VASSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MAS VASSAL

JP

JEAN-JACQUES PASTOR

Gérant

Depuis la création (04 novembre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI MAS VASSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34570 VAILHAUQUESSiègeActif

    420 726 374 00010 · ouvert le 04 novembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAS VASSAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1998

  • Acte

Conformité de SCI MAS VASSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAS VASSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAS VASSAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAS VASSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MAS VASSAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1998

Questions fréquentes sur SCI MAS VASSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI MAS VASSAL ?

Le numéro SIREN de SCI MAS VASSAL est 420 726 374. Le SIRET de son siège social est 420 726 374 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02420726374.

Qui dirige SCI MAS VASSAL ?

SCI MAS VASSAL est dirigée par JEAN-JACQUES PASTOR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MAS VASSAL ?

Le siège social de SCI MAS VASSAL est situé 450 Che du Mas Castel Vailhauques, 34570 Vailhauques.

SCI MAS VASSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAS VASSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAS VASSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAS VASSAL.