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SCI MASA

Active
Siren880 335 047SCI26210 EPINOUZECréée le 07 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MASA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 335 047. Elle est domiciliée 45 Che du Mouchet, 26210 Epinouze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CARINE MAZZILLI en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI MASA

Dénomination
SCI MASA
SIREN
880 335 047
SIRET (siège)
880 335 047 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24880335047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 335 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 2020
Siège social
45 CHE DU MOUCHET, 26210, EPINOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASA

L'acquisition, la propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société.

Finances de SCI MASA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASA

CM

CARINE MAZZILLI

Autre

Depuis la création (07 janvier 2020) · 6 ans

WS

WILLIAM SAUZE

Autre

Depuis la création (07 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SCI MASA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26210 EPINOUZESiègeActif

    880 335 047 00010 · ouvert le 18 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-12-18

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCI MASA

Quel est le numéro SIREN de SCI MASA ?

Le numéro SIREN de SCI MASA est 880 335 047. Le SIRET de son siège social est 880 335 047 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24880335047.

Qui dirige SCI MASA ?

SCI MASA est dirigée par CARINE MAZZILLI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASA ?

Le siège social de SCI MASA est situé 45 Che du Mouchet, 26210 Epinouze.

SCI MASA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASA.

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