SCI MASCLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 345 346 654, SCI MASCLET est une SCI créée le 15 juillet 1988. Elle est domiciliée Rte de Haguenau, 67360 Durrenbach. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTINE ROUGRAFF en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MASCLET
INSEE- Dénomination
- SCI MASCLET
- SIREN
- 345 346 654
- SIRET (siège)
- 345 346 654 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46345346654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 346 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juillet 1988
- Siège social
- RTE DE HAGUENAU, 67360, DURRENBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MASCLET
Acquisition de divers terrains à Durrenbach en vue de la construction d'un cabinet médical, gestion et location de ces biens, généralement toutes opérations civiles, et toutes opérations d'acquisition de biens immobiliers, respectivement la réalisation de tous travaux de construction
Finances de SCI MASCLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MASCLET
INSEEÉtablissements de SCI MASCLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67360 DURRENBACHSiègeActif
345 346 654 00014 · ouvert le 02 avril 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MASCLET
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI MASCLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASCLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MASCLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASCLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MASCLET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/06272
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MASCLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MASCLET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg
- création
Date d'effet : 15 juillet 1988
Questions fréquentes sur SCI MASCLET
Quel est le numéro SIREN de SCI MASCLET ?
Le numéro SIREN de SCI MASCLET est 345 346 654. Le SIRET de son siège social est 345 346 654 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46345346654.
Qui dirige SCI MASCLET ?
SCI MASCLET est dirigée par CHRISTINE ROUGRAFF, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MASCLET ?
Le siège social de SCI MASCLET est situé Rte de Haguenau, 67360 Durrenbach.
SCI MASCLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MASCLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MASCLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASCLET.
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