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SCI MASCOISCA

Active
Siren420 398 315SCI74100 VETRAZ-MONTHOUXCréée le 14 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 398 315, SCI MASCOISCA est une SCI créée le 14 octobre 1998. Son siège social est situé 27 Che du Belvedere Chez Isabelle Pitton, 74100 Vetraz-Monthoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE PITTON, gérant.

Fiche d'identité de SCI MASCOISCA

Dénomination
SCI MASCOISCA
SIREN
420 398 315
SIRET (siège)
420 398 315 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84420398315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 398 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 1998
Siège social
27 CHE DU BELVEDERE CHEZ ISABELLE PITTON, 74100, VETRAZ-MONTHOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASCOISCA

PROPRIETE MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI MASCOISCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASCOISCA

MP

MARIE PITTON

Gérant

Depuis la création (14 octobre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI MASCOISCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74100 VETRAZ-MONTHOUXSiègeActif

    420 398 315 00010 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASCOISCA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI MASCOISCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASCOISCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASCOISCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASCOISCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MASCOISCA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASCOISCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASCOISCA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1998

Questions fréquentes sur SCI MASCOISCA

Quel est le numéro SIREN de SCI MASCOISCA ?

Le numéro SIREN de SCI MASCOISCA est 420 398 315. Le SIRET de son siège social est 420 398 315 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84420398315.

Qui dirige SCI MASCOISCA ?

SCI MASCOISCA est dirigée par MARIE PITTON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MASCOISCA ?

Le siège social de SCI MASCOISCA est situé 27 Che du Belvedere Chez Isabelle Pitton, 74100 Vetraz-Monthoux.

SCI MASCOISCA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASCOISCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASCOISCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASCOISCA.

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