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SCI MASQUELBEN

Active
Siren489 667 329SCI59552 COURCHELETTESCréée le 13 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI MASQUELBEN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 667 329. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Fernand Couteau, 59552 Courchelettes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par TONY LEGRAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI MASQUELBEN

Dénomination
SCI MASQUELBEN
SIREN
489 667 329
SIRET (siège)
489 667 329 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49489667329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 667 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 2006
Siège social
6 RUE FERNAND COUTEAU, 59552, COURCHELETTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASQUELBEN

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE BATI OU NON BATI DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'APPORT, D'ECHANGE OU AUTREMENT

Finances de SCI MASQUELBEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASQUELBEN

TL

TONY LEGRAND

Gérant

Depuis la création (13 avril 2006) · 20 ans

MP

MARTINE PETIT

Autre

Depuis la création (13 avril 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MASQUELBEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59552 COURCHELETTESSiègeActif

    489 667 329 00010 · ouvert le 28 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASQUELBEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASQUELBEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASQUELBEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASQUELBEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASQUELBEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MASQUELBEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASQUELBEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASQUELBEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI MASQUELBEN

Quel est le numéro SIREN de SCI MASQUELBEN ?

Le numéro SIREN de SCI MASQUELBEN est 489 667 329. Le SIRET de son siège social est 489 667 329 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49489667329.

Qui dirige SCI MASQUELBEN ?

SCI MASQUELBEN est dirigée par TONY LEGRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASQUELBEN ?

Le siège social de SCI MASQUELBEN est situé 6 rue Fernand Couteau, 59552 Courchelettes.

SCI MASQUELBEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASQUELBEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASQUELBEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASQUELBEN.

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