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SCI MASSE

Active
Siren344 723 010SCI42210 BELLEGARDE-EN-FOREZCréée le 09 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 723 010, SCI MASSE est une SCI créée le 9 mai 1988. Son siège social est situé 120 rue des Pres Verts, 42210 Bellegarde-en-Forez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE LACASSAGNE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MASSE

Dénomination
SCI MASSE
SIREN
344 723 010
SIRET (siège)
344 723 010 00023
N° TVA intracommunautaire
FR50344723010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 723 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mai 1988
Siège social
120 RUE DES PRES VERTS, 42210, BELLEGARDE-EN-FOREZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MASSE

propriété, gestion, exploitation par bail, location des biens dont elle poura devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange.

Finances de SCI MASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASSE

ML

MARIE LACASSAGNE

Autre

CM

CAROLE MASSET

Autre

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2009

SM

STEPHANIE MASSET

Autre

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2009

AM

ALEXANDRINE MASSET

Autre

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2009

AM

ANDRE MASSET

Autre

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MASSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42210 BELLEGARDE-EN-FOREZSiègeActif

    344 723 010 00023 · ouvert le 21 septembre 2007 · NAF 6820B

  • 42600 MONTBRISONFermé

    344 723 010 00015 · ouvert le 15 mars 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 28 février 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : MASSET André. Associé : MASSET André. Associé : LACASSAGNE Marie Thérèse. Associé : MASSET Stéphanie. Associé : MASSET Alexandrine. Associé : MASSET Carole.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

    associée LACASSAGNE épouse MASSET (Marie-Thérèse).

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI MASSE

Quel est le numéro SIREN de SCI MASSE ?

Le numéro SIREN de SCI MASSE est 344 723 010. Le SIRET de son siège social est 344 723 010 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50344723010.

Qui dirige SCI MASSE ?

SCI MASSE est dirigée par MARIE LACASSAGNE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASSE ?

Le siège social de SCI MASSE est situé 120 rue des Pres Verts, 42210 Bellegarde-en-Forez.

SCI MASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSE.

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