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SCI MASSO31

Active
Siren532 575 594SCI31100 TOULOUSECréée le 23 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MASSO31 est une SCI immatriculée le 23 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 575 594. Elle est domiciliée 14 rue Rembrandt, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par XAVIER MASSONIE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI MASSO31

Dénomination
SCI MASSO31
SIREN
532 575 594
SIRET (siège)
532 575 594 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24532575594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 575 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 mai 2011
Siège social
14 RUE REMBRANDT, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASSO31

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI MASSO31

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASSO31

XM

XAVIER MASSONIE

Autre

Depuis la création (23 mai 2011) · 15 ans

BM

BERNARD MASSONIE

Autre

Depuis la création (23 mai 2011) · 15 ans

JS

JOSIANE SINTES

Autre

Depuis la création (23 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI MASSO31

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    532 575 594 00017 · ouvert le 06 mai 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MASSO31

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASSO31

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSO31. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASSO31

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSO31. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MASSO31 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASSO31 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASSO31

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-06

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI MASSO31

Quel est le numéro SIREN de SCI MASSO31 ?

Le numéro SIREN de SCI MASSO31 est 532 575 594. Le SIRET de son siège social est 532 575 594 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24532575594.

Qui dirige SCI MASSO31 ?

SCI MASSO31 est dirigée par XAVIER MASSONIE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MASSO31 ?

Le siège social de SCI MASSO31 est situé 14 rue Rembrandt, 31100 Toulouse.

SCI MASSO31 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASSO31 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASSO31 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSO31.

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