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SCI MASSOT

Active
Siren353 286 347SCI56400 PLUMERGATCréée le 02 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions174 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 286 347, SCI MASSOT est une SCI créée le 2 février 1990. Elle est domiciliée Rte Z A. de Meriadec - route de Ste Anne za de Meriadec, 56400 Plumergat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD MASSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MASSOT

Dénomination
SCI MASSOT
SIREN
353 286 347
SIRET (siège)
353 286 347 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96353286347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 286 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 550 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 1990
Siège social
RTE Z A. DE MERIADEC - ROUTE DE STE ANNE ZA DE MERIADEC, 56400, PLUMERGAT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI MASSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASSOT

BM

BERNARD MASSOT

Gérant

Depuis la création (02 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI MASSOT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 56400 PLUMERGATSiègeFermé

    353 286 347 00011 · ouvert le 17 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASSOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

174 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASSOT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASSOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1990

Questions fréquentes sur SCI MASSOT

Quel est le numéro SIREN de SCI MASSOT ?

Le numéro SIREN de SCI MASSOT est 353 286 347. Le SIRET de son siège social est 353 286 347 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96353286347.

Qui dirige SCI MASSOT ?

SCI MASSOT est dirigée par BERNARD MASSOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MASSOT ?

Le siège social de SCI MASSOT est situé Rte Z A. de Meriadec - route de Ste Anne za de Meriadec, 56400 Plumergat.

SCI MASSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASSOT.

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