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SCI MAVA

Active
Siren349 197 327SCI39170 COTEAUX DU LIZONCréée le 17 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MAVA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 197 327. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE DU JURA Saint-Lupicin, 39170 Coteaux du Lizon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE TROSSAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MAVA

Dénomination
SCI MAVA
SIREN
349 197 327
SIRET (siège)
349 197 327 00035
N° TVA intracommunautaire
FR44349197327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 197 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 1989
Siège social
8 RUE DU JURA Saint-Lupicin, 39170, COTEAUX DU LIZON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI MAVA

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI MAVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAVA

JT

JEAN-CLAUDE TROSSAT

Gérant

MT

MATHILDE TROSSAT

Autre

VT

VALERIAN TROSSAT

Autre

Établissements de SCI MAVA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39170 COTEAUX DU LIZONSiègeActif

    349 197 327 00035 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 6820B

  • 39170 COTEAUX DU LIZONFermé

    349 197 327 00019 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 702C

  • 39200 VILLARD-SAINT-SAUVEURFermé

    349 197 327 00027 · ouvert le 30 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAVA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 07 février 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MAVA. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    BAILLAUD Michel Bernard Louis nom d'usage : BAILLAUD Michel n'est plus gérant.. TROSSAT Jean-Claude Germain Nicolas nom d'usage : TROSSAT Jean-Claude devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI MAVA

Quel est le numéro SIREN de SCI MAVA ?

Le numéro SIREN de SCI MAVA est 349 197 327. Le SIRET de son siège social est 349 197 327 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44349197327.

Qui dirige SCI MAVA ?

SCI MAVA est dirigée par JEAN-CLAUDE TROSSAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAVA ?

Le siège social de SCI MAVA est situé 8 RUE DU JURA Saint-Lupicin, 39170 Coteaux du Lizon.

SCI MAVA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAVA.

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