SCI MAXEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAXEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2020, identifiée par le SIREN 883 452 716. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Che du Colombier, 01390 Tramoyes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VINCENT CHANET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MAXEL
INSEE- Dénomination
- SCI MAXEL
- SIREN
- 883 452 716
- SIRET (siège)
- 883 452 716 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR00883452716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 452 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mai 2020
- Siège social
- 30 CHE DU COLOMBIER, 01390, TRAMOYES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAXEL
Acquisition par voie d'apport ou d'achat, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis. Éventuellement et exceptionnellement aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société.
Finances de SCI MAXEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAXEL
INSEEATMI
Associé indéfiniment responsable
HOLDING FALASA
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI MAXEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01390 TRAMOYESSiègeActif
883 452 716 00029 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6820B
- 01700 MIRIBELFermé
883 452 716 00011 · ouvert le 15 mai 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAXEL
INPIComptes annuels de SCI MAXEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAXEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAXEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAXEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAXEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 2024 · N° 22-24.188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 13 octobre 2022 · N° 18/04435
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21-15.964
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAXEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAXEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHANET Vincent
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-18 · Début d'activité : 2020-05-15
- création
Date d'effet : 18 mai 2020
Questions fréquentes sur SCI MAXEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MAXEL ?
Le numéro SIREN de SCI MAXEL est 883 452 716. Le SIRET de son siège social est 883 452 716 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00883452716.
Qui dirige SCI MAXEL ?
SCI MAXEL est dirigée par VINCENT CHANET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAXEL ?
Le siège social de SCI MAXEL est situé 30 Che du Colombier, 01390 Tramoyes.
SCI MAXEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAXEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAXEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAXEL.
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